OPPBTP Académie - bac à sable

Navigateurs internet : Chrome (2 dernières versions majeures) ; Firefox (2 dernières versions majeures) ; Edge (2 dernières versions majeures) ; Safari sur OSX (2 dernières versions majeures)
Logiciels : lecteur PDF (pour les documents associés) ; lecteur audio/vidéo ; suite Microsoft Office (pour la restitution des devoirs).

En tant qu’utilisateur de la plateforme digitale, vous êtes responsable de vos publications et de l’utilisation que vous faites du site. Les publications incluent l’ensemble des éléments de contenu soumis, publiés ou diffusés sur le site par vous ou d’autres utilisateurs. Par éléments de contenu, on entend les textes, les photos, les vidéos, les discussions dans le cadre des espaces d’interaction (communautés…), les travaux soumis lors des devoirs (évaluations, cas pratiques…). Vous reconnaissez que vous utiliserez le site en conformité avec les présentes conditions générales d'utilisation, la charte utilisateurs et la politique de confidentialité.
L’OPPBTP rappelle qu’il est strictement interdit de procéder à tout acte de cybercriminalité : à savoir les infractions contre la confidentialité, l'intégrité et la disponibilité de l’accès, des contenus/données et systèmes informatiques du site, sans que cette liste ne soit exhaustive.
Vous vous engagez ainsi à respecter les règles de déontologie informatique et notamment à ne pas effectuer intentionnellement des opérations qui pourraient avoir pour conséquence de :

• Usurper l’identité d’autrui ;
• S’approprier le mot de passe d’un autre utilisateur ;
• Modifier ou détruire des informations ne vous appartenant pas ;
• Accéder à des informations appartenant à d’autres utilisateurs sans leur autorisation ;
• Vous connecter ou tenter de vous connecter sur un compte sans autorisation ;
• Laisser quelqu’un utiliser votre nom d’utilisateur et/ou votre mot de passe ; 
• Détourner l’une des fonctionnalités du site de son usage normal ;
• D’endommager, mettre hors service, surcharger ou détériorer le serveur ou le réseau.

Cette liste est et pourrait être complétée dans le respect des dispositions légales et réglementaires actuelles.
Vous vous engagez, par ailleurs, à ne pas essayer d’avoir un accès non autorisé au site, à ne pas recueillir sans autorisation des informations stockées sur le site, ses serveurs ou des ordinateurs associés par n'importe quels moyens non intentionnellement rendus disponibles par le site.
En outre, vous vous engagez à respecter les dispositions légales et réglementaires en vigueur. Il est par conséquent formellement interdit de tenir :

• des propos à caractère raciste, xénophobe, antisémite, homophobe, négationniste, pornographique, pédophile, pédopornographique… ;
• des propos injurieux, diffamatoires, ou portant atteinte à la vie privée, et plus généralement aux droits de la personnalité de quiconque ;
• des propos portant atteinte à la dignité humaine ;
• des propos incitant à la violence, au suicide, au terrorisme, à l’utilisation, la fabrication ou la distribution de substances illicites ;
• des propos incitant aux crimes ou aux délits ou qui en font l’apologie et plus particulièrement les crimes contre l’humanité ;
• de porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle de tiers (notamment textes, photographies) ou au droit à l’image des personnes (publication de la photographie d’une personne sans autorisation) pour lesquels vous ne disposez pas des autorisations nécessaires des auteurs et/ou ayants droit ;
• de publier intentionnellement du contenu faux, erroné ou trompeur ;
• de publier des contenus faisant la promotion de services à but lucratif.

Cette liste peut être complétée dans le respect des disposition légales et réglementaires actuelles.
La plateforme digitale peut comporter des informations mises à disposition par des utilisateurs ou des liens hypertextes vers d’autres sites qui ne sont pas édités par l’OPPBTP mais fournis ou proposés par des tiers. Le contenu mis à disposition sur le site est fourni à titre indicatif. L’existence d’un lien du site vers un site externe ne constitue pas une validation du site externe ou de son contenu. Il vous appartient d’exploiter ces informations avec discernement et esprit critique. Le caractère raisonnable ou actuel, l’exactitude ou l’exhaustivité du contenu de ces informations n’est pas vérifié par l’OPPBTP. Dans ce cadre, l’OPPBTP rejette expressément toute responsabilité.
Vous vous engagez également à :

• Respecter les droits de propriété intellectuelle afférents aux contenus diffusés sur le site de la plateforme digitale ; 
• Respecter la vie privée des autres utilisateurs et, plus généralement, ne pas porter atteinte à leurs droits ;
• Ne pas porter atteinte à la confidentialité et à la sécurité des données personnelles concernant les utilisateurs du site ;
• Ne pas collecter de quelque façon que ce soit des informations sur les utilisateurs, y compris leurs adresses e-mail, sans leur consentement.
• Ne pas tricher pour améliorer vos résultats ;
• Ne pas améliorer ou dégrader les résultats des autres ;
• Ne pas publier les réponses aux exercices utilisés comme mode d’évaluation des apprenants.

En cas de manquement par un utilisateur à l’une ou l’autre des règles précitées, l’OPPBTP se réserve le droit de lui bloquer l’accès à tout ou partie des services du site, de façon temporaire ou définitive, sans aucune contrepartie et notification à l’utilisateur.
L’OPPBTP se réserve également le droit de retirer tout ou partie des contenus, informations et données de toute nature, que l’utilisateur aura mis en ligne sur le site.

Afin de participer pleinement aux activités offertes par la plateforme digitale vous devez fournir un nom complet, un nom d’utilisateur, une adresse électronique et un mot de passe afin de créer un compte d'utilisateur. Lors de l'installation de votre compte, vous pouvez être amenés à donner des informations facultatives supplémentaires.
Vous êtes seul responsable de garder confidentiels et non accessibles vos identifiants et mots de passe. En cas de perte ou de vol de ceux-ci, ou dans l’éventualité où vous penseriez qu’un tiers a accédé à votre profil, vous vous engagez à informer l’OPPBTP via le forum ou le bouton contacter le formateur.
Vous vous engagez à fournir des informations précises qui correspondent à votre situation actuelle. Vous consentez également à mettre à jour vos informations.
Vous vous engagez également à ne pas créer une fausse identité de nature à induire qui que ce soit en erreur.
L’OPPBTP s'engage à garantir la confidentialité et la sécurité de vos informations personnelles conformément à la Politique de Confidentialité (politique RGPD).

Les contenus (textes, cours, photographies, vidéos, etc.) diffusés sur la plateforme digitale ne peuvent être utilisés qu’à des fins strictement personnelles.
Sauf si les conditions d'utilisation des cours en ligne en disposent autrement, vous vous interdisez de reproduire et/ou d’utiliser les marques et logos présents sur la plateforme digitale ainsi que de modifier, assembler, décompiler, attribuer, sous licencier, transférer, copier, traduire, reproduire, vendre, publier, exploiter et diffuser sous quelque format que ce soit, tout ou partie des informations, textes, photos, images, vidéos et données présents sur la plateforme digitale. La violation de ces dispositions impératives vous soumet, et toutes personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues par la loi française.

Les marques et les logos associés présents sur la plateforme digitale sont protégés. Ils appartiennent par conséquent exclusivement aux organismes émetteurs. Vous ne pouvez utiliser aucun de ces signes ou leur variante sans l’accord préalable desdits organismes.

L’ensemble du matériel et des logiciels nécessaires à l’accès et à l’utilisation de la plateforme digitale est à votre charge. Vous êtes donc responsable du bon fonctionnement de votre matériel et de son accès internet. Vous êtes tenu de prendre toutes les mesures préventives nécessaires à la protection de ces données, logiciels et/ou systèmes informatiques pour se prémunir contre la contamination d’éventuels virus. L’usage des contenus mis à disposition par l’intermédiaire de la plateforme digitale relève de votre seule responsabilité. Les faits ou actes que vous seriez amené à accomplir en considération de ces informations ne sauraient engager d’autre responsabilité que la vôtre. L’accès aux contenus mis à disposition sur la plateforme digitale relève de votre responsabilité et l’OPPBTP ne pourrait être tenu responsable pour les dégâts ou la perte de données qui pourraient résulter du téléchargement ou de l’utilisation des contenus diffusés sur la plateforme digitale.
Vous êtes seul (e) responsable à l’égard de l’OPPBTP et le cas échéant de tout tiers, de tous dommages, directs ou indirects, de quelque nature que ce soit, causés par un contenu, et ce quelle que soit sa nature, communiqué, transmis ou diffusé par vous, par l’intermédiaire de la plateforme digitale ainsi que pour toute violation des présentes conditions générales d'utilisation, la charte utilisateurs et la politique de confidentialité.

La plateforme digitale est par principe accessible 24/24h, 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour les besoins de sa maintenance ou cas de force majeure. Etant de fait soumis à une obligation de moyen, l’OPPBTP ne saurait être tenu responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant d’une indisponibilité de la plateforme digitale.
L’OPPBTP met en œuvre tous les moyens raisonnables à sa disposition pour assurer un accès de qualité à ses utilisateurs, mais n'est tenu à aucune obligation d'y parvenir.
L’OPPBTP ne peut, en outre, être tenu responsable de tout dysfonctionnement du réseau ou des serveurs ou de tout autre événement échappant au contrôle raisonnable, qui empêcherait ou dégraderait son accès.
L’OPPBTP se réserve la possibilité d'interrompre, de suspendre momentanément ou de modifier sans communication préalable l'accès à tout ou partie de la plateforme digitale afin d'en assurer la maintenance, ou pour toute autre raison, sans que l'interruption n'ouvre droit à aucune obligation ni indemnisation.
Sauf dans le cas où l’OPPBTP aurait été dûment informé de l'existence d'un contenu illicite au sens de la législation en vigueur, et n'aurait pas agi promptement pour le retirer, l’OPPBTP ne peut pas être tenu responsable de la diffusion de ces contenus.
En tant qu'utilisateur de la plateforme digitale vous acceptez que tout litige relatif à l’interprétation, l’exécution des présentes conditions générales d’utilisation, à la charte d'utilisateurs, à la politique de confidentialité et/ou grief lié au fonctionnement de la plateforme digitale soit réglé devant une juridiction du ressort de l’OPPBTP et ce y compris en cas de référé, de requête ou de pluralité de défendeurs.

Les présentes Conditions générales d’utilisation, la charte d'utilisateurs et la politique de confidentialité (politique RGPD) sont régies par la loi et la langue françaises.
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Sauf indication contraire du formateur du parcours de formation, vous êtes encouragés à :

• Participer à l’ensemble des activités d’un parcours de formation : lecture des vidéos, exercices, tests, devoirs, missions et travaux pratiques ;
• Discuter avec les autres apprenants des concepts généraux et des ressources de chaque cours en utilisant les outils collaboratifs (messagerie, forum, classes virtuelles…) mis à disposition ;
• Proposer des idées et éventuellement proposer les documents que vous pourrez élaborer, aux autres apprenants à des fins de commentaires ;
• Vous assurer que le nom complet est celui que vous souhaitez faire figurer sur vos attestations et certificats (*) ;

En complément des règles de conduite précisées dans les Conditions Générales d’Utilisation et dans la Politique de Confidentialité (RGPD), vous vous engagez à :

• Ne pas tricher pour améliorer vos résultats ;
• Ne pas améliorer ou dégrader les résultats des autres ;
• Ne pas publier les réponses aux exercices pris en compte dans l’évaluation finale des étudiants 
• Respecter les droits de propriété intellectuelle des contenus proposés sur la plateforme digitale par l’OPPBTP, 
• Donner accès à l’équipe pédagogique à vos données collectées sur la plateforme digitale pour les besoins du cours suivi.

(*) A noter :  une fois les attestations et/ou certifications éditées, il n’y aura plus de possibilité de modifier le nom complet sur ce document.

La plateforme digitale peut donner accès à des liens vers d'autres sites publiés par d'autres fournisseurs de contenu. Ces autres sites ne sont pas sous notre contrôle, et vous reconnaissez et acceptez que nous ne sommes pas responsables de la collecte et de l'utilisation de vos informations par ces sites. Nous vous encourageons à lire les politiques de confidentialité de chaque site que vous visitez et utilisez.

Les commentaires et autres informations que vous publiez dans nos forums ou d'autres zones de la plateforme digitale conçus pour les communications publiques, peuvent être consultés et téléchargés par d'autres visiteurs de la plateforme Pour cette raison, nous vous encourageons à faire preuve de discrétion avant de publier toute information qui pourrait être utilisée pour vous identifier sur ces forums ou d’autres endroits publics ou réservés à un cours.

Le LMS et ses outils sont hébergés sur un serveur fourni par le prestataire situé en France sous la supervision de la société E-learning Touch’, SARL SCOP, dont le siège social est sis 50 rue Antoine de St Exupéry, ZAC de Prad Pip, 29490 Guipavas.

Nom légal : OPPBTP
Téléphone : 01 46 09 27 00
Représentant légal : Hervé JACQUES
Numéro SIRET : 775 725 914 00433
Numéro d’activité : 11921047592
Numéro de TVA : FR23775725914
Directeur de la publication : Jérôme MONTEIL
Contact : support.plateforme@oppbtp.fr